Marque expirée - Marque en non vigueur
SOS OSTEOPATHIE
Numéro de dépôt :
3478251
Date de dépôt :
31/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2017
Présentation de la marque SOS OSTEOPATHIE
Déposée le 31 janvier 2007 par Serge TOFFALONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOS OSTEOPATHIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS OSTEOPATHIE est expirée depuis le 31 janvier 2017.
Serge TOFFALONI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27
Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10